Protection du contenu du site et limitation de la responsabilité de l’association loi 1901

Le contenu du site est protégé par les droits d’auteur (article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même de la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Les contenus peuvent être reproduits mais avec mention de la source et création d’un lien hypertexte pointant vers le contenu original. Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Association Vouillé et son histoire.

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la responsabilité des informations contenues sur ce site internet,  » l’Association Vouillé et son Histoire  » ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient-être obtenus par l’usage de ces informations.

Editeur: Association Vouillé et son Histoire (patrimoine, Culture, Tourisme pour découvrir l’Europe). Adresse: 10, rue du Stade 86190 Vouillé. Responsable de la publication: Mr Gérard PIRONNEAU. Hébergeur: Société OVH – 2, rue Kellermann BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 -France